4.5.2 Non conformité, Actions correctives et préve

Texte de la norme

L'organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour traiter la (les)non-conformité(s) réelle(s) et potentielle(s) et pour entreprendre les actions correctives et les actions préventives.

Cette (ces) procédure(s) doit(vent) définir les exigences pour

a) identifier et corriger la (les) non-conformité(s) et entreprendre les actions pour remédier à ses (à leurs)impacts environnementaux,

b) examiner en détail la (les) non-conformité(s), déterminer leur(s) cause(s) et entreprendre les actions afin d'éviter qu'elle(s) ne se reproduise(nt),

c) évaluer le besoin d'action(s) pour prévenir des non-conformités et mettre en œuvre les actions appropriées identifiées pour empêcher leur occurrence,

d) enregistrer les résultats des actions correctives et des actions préventives mises en œuvre, et

e) passer en revue l'efficacité des actions correctives et des actions préventives mises en œuvre.

Les actions entreprises doivent être adaptées à l'importance des problèmes et aux impacts environnementaux rencontrés.

L'organisme doit s'assurer que tous les changements nécessaires sont apportés à la documentation du système de management environnemental.



Analyse et actions

ANALYSE :

Que se passe-t-il lorsqu'un écart est constaté ? Ces exigences sont pour cadrer la réponse à donner dans ce type de situation sachant que les actions conduites (notamment correctives ou préventives) doivent être par la suite "appropriées identifiées pour empêcher leur occurrence" et "adaptées à l'importance des problèmes et aux impacts environnementaux rencontrés". Ce qui suppose une analyse d'impact sur la base de critères pré-définis caractérisant l'importance de la non conformité.


ACTIONS :

1/ Identifier les non conformités : : réglementaires, applicatives, opératoires, documentaires.
=> Outils: "liste des non conformités possibles"

2/ Eliminer les non conformités avec des Actions Correctives.
=> Outils: "Outils d'analyse des non conformités", Procédure.

3/ Adapter ces Actions Correctives à l’importance des problèmes et les rendre proportionnelles à l’impact environnemental considéré.

4/ Tenter d’empêcher leur réapparition avec des Actions Préventives.

=> Outils:
Procédure de traitement et de suivi des Non Conformités /Actions Correctives /Actions Préventives, précisant les responsabilités et critères associés.
Enregistrer les modifications dans les procédures suite aux Actions Correctives et Actions Préventives.