Exemple de procédure

COMMENT IDENTIFIER, CARACTERISER ET DE HIERARCHISER
LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX


Cette procédure s'applique à l’ensemble des activités de l’ENTREPRISE.

Elle vous permet de :

- Savoir comment déterminer les aspects significatifs

Sommaire possible

4. Méthodologie

4.1. Identifier les aspects environnementaux

4.2. Caractériser des aspects environnementaux

4.2.1 Intitulé de l’aspect
4.2.2 Catégorie
4.2.3 Fonctionnement
4.2.4 Impacts environnementaux
4.2.5 Quantité
4.2.6 Gravité
4.2.7 Maîtrise
4.2.8 Compléments d’analyse en cas de fonctionnement anormal ou d’aspect qualifié de significatif

4.3. Hiérarchiser des aspects environnementaux

4.4. Mettre à jour l’analyse environnementale

4.5. Programmer l’amélioration des Aspects Environnementaux Significatifs
(AES)
5 . Description du processus

METHODOLOGIE

4.1 IDENTIFIER LES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX

L’analyse environnementale s’appuie sur un découpage de l’Etablissement par unité de base. Pur chaque type d'cativié décrire la méthodologie adoptée...


4.2 CARACTERISER LES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX

La caractérisation des aspects environnementaux est réalisée en commun avec les entités et le service Environnement.

Pour certains aspects communs à plusieurs entités (exemple : production de papiers usagés), une seule fiche est élaborée au niveau de l’établissement, soit par le service Environnement, soit par une entité particulière. Pour d’autres aspects communs à plusieurs entités, une fiche globale “ Site ” est élaborée.

Les règles suivantes permettent de caractériser chacun des aspects en vue de les hiérarchiser.


4.2.1 Intitulé de l’aspect

Dénomination précise de l’aspect. Exemples : production d’effluents gazeux, consommation d’eau stockage de produit X,…


4.2.2 Catégorie

A définir et identifier (attention à la lisibilté des acronymes choisis)


4.2.5 Quantité

Caractérisation : une note est donnée à partir des tableaux suivants :

Solides non actifs  Liquides non actifs  Gaz non actifs  Note 
x 100 kg/an  x 100 l/an  x 10 kg/an 
100 kg/an < x 10 t/an  100 l/an < x 10 m3/an  10 kg/an < x 1 t/an 
x > 10 t/an  x > 10 m3/an  x > 1 t/an 


Solides actifs  Liquides actifs  Gaz actifs  Note 
x 10 f ts/an  x 107 Bq/an  x 103 Bq/an 
10 f ts/an < x 100 f ts/an  107 Bq/an < x 109 Bq/an  103 Bq/an < x 105 Bq/an 
x > 100 f ts/an  x > 109 Bq/an  x > 105 Bq/an 


Consommation énergétique  Consommation d"eau  Fréquence de la nuisance  Note 
x 0,1 GWh/an  x 104 m3/an  Moins d"une fois par mois 
0,1 GWh/an < x 10 GWh/an  104 m3/an < x 106 m3/an  Entre 1 fois par jour et 1 par mois 
x > 10 GWh/an  x > 106 m3/an  Continu 


Commentaires :
Les quantités sont données de manière précise lorsqu’elles sont connues (ex : kg/an, tonne/an, kWh/an, m3/an, fûts de 200 l/an, Bq/an) en utilisant de préférence les unités du Système International.
En mode anormal, la quantité prise en compte est la quantité potentiellement rejetable.

4.2.6 Gravité

La gravité de l’aspect est évaluée à partir des valeurs guide ci-dessous.

Rejets  Ressources naturelles  Nuisance  Déchets  Note 
Non toxique / non actif (1,2)  Abondante ou recyclée (O2, fer, azote, eau )  Peu perceptible  DIB recyclables 
  Energie nucléaire ou renouvelable    DIB en mélange ou ordures ménagères 
Peu toxique / peu actif (1,2)  Critique (énergie fossile, matière première, produit chimique )  Perceptible sur le site  DIS 
      TFA (3) 
Toxique / actif (1,2)  Rare  Perceptible en limite de site  FA (3) 


Médiatique ou politique  Note 
Pas ou Faible 
Moyen ( article de presse, information des Autorité de s reté, ) 
Fort (déclaration aux autorités de s reté, déclenchement PUI, sujets sensibles pour les associations écologiques, ..) 


La note globale de gravité est obtenue en multipliant la note de gravité par la note médiatique.

4.2.7 Maîtrise

Evaluation du degré de maîtrise de l’aspect et de son impact (mesure, traçabilité, prévention). Les commentaires permettent de justifier la note attribuée.
La cotation de la maîtrise est évaluée en prenant en considération l’existence ou l’absence des principaux éléments suivants :

Dispositif de mesure en tenant compte de son niveau de fiabilitéDispositif de prévention : maintenance, surveillance, rétention,…Filière d’évacuation et de recyclageTraçabilité des informations.
Pour le mode anormal, on entend par maîtrise les mesures de prévention, de solutions compensatoires ou les conduites à tenir en cas d’évènement.

Ma trise du procédé  Ma trise de la consommation produit / production déchets  Note 
Procédure d"intervention encas de fonctionnement anormal  Procédure de ma trise des quantités consommées ou de production des déchets. Confinement des produits. 
Automatisme sécurité / s reté  Suivi avec surveillance et / ou plan d"amélioration des consommations de produits ou production de déchets (évacuation, réduction ) 
Surveillance avec alarme  Suivi budgétaire des consommations de produits ou de la production de déchets (élimination ) 
Surveillance sans alarme (Ronde)   
Rien  Rien de spécifié 


4.2.8 Compléments d’analyse en cas de fonctionnement anormal ou d’aspect qualifié de significatif

La fiche de caractérisation et de maîtrise opérationnelle des aspects environnementaux (identifiant) est complétée entièrement dans les cas suivants :

Aspect environnemental ayant une note le classant significatif au sens du chapitre 4.3 Fonctionnement anormal

L’analyse de la maîtrise opérationnelle prend en compte :

- La documentation liée à la maîtrise de cet aspect (maîtrise préventive du risque ou maîtrise de l’impact)
- La formation, sensibilisation et compétence des agents directement concernés par cet aspect
- La sous traitance
- La communication relative à cet aspect
- Les exercices et les incidentsLes exigences réglementaires à travers le lien avec les non conformités identifiées concernant cet aspect (voit support ...)
Les investissements éventuellement prévus

4.3 HIERARCHISER LES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX

Un indice permet de hiérarchiser les aspects il est déterminé par la multiplication des notes obtenues lors de l’évaluation des critères quantité, gravité et maîtrise.

Indice d’Importance = (quantité) x (gravité) x (maîtrise).

Modalités à indiquer.

4.4 METTRE A JOUR L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

L’analyse environnementale sera revue tous les (fréquence) sous la responsabilité de (...) et prend en compte l’évolution des activités de l’Etablissement ***** (nouvelles activités, nouveaux aspects, activités supprimées,...).

Le (...) s’assure de la mise à jour de ces informations.

Toutefois si en cours d’année des modifications de procédé, des incidents, etc… conduisent à l’apparition de nouveaux aspects environnementaux, ils seront pris en compte et feront l’objet d’un avenant au programme d’amélioration des AES si l’indice de ces nouveaux aspects est supérieur ou égal au seuil défini par la revue de direction.

La procédure générale d’interface XX du système qualité « Etablissement des demandes de prestations de modifications et travaux neufs » permet au pilote du processus XX d’être informé des travaux et modifications techniques effectués sur l’établissement et de proposer éventuellement des solutions prenant en compte l’environnement.

4.5 PROGRAMMER L’AMELIORATION DES AES

Le programme d’amélioration des aspects environnementaux significatifs détaille les actions à mettre en place afin de réduire l’impact de ces AES. Ce programme s’étale sur deux ans, en cas de nouvelle activité ou de modification il est actualisé. Il permet de distinguer lorsque cela est nécessaire la phase étude et la phase réalisation.

Cependant, certains AES ne peuvent être retenus pour des raisons technico-économiques qui seront indiquées dans le programme. Ces aspects sont dits : « Non-retenus = NR » et cette mention figure également dans le programme.
Ces décisions sont prises en accord entre le responsable de l’entité et le pilote du processus XX.

La cohérence du programme d’amélioration des AES avec les programmes d’investissement est de la responsabilité du pilote du Processus XX.

Chaque année, en fonction des choix budgétaires, des objectifs de l’établissement, le programme est révisé.

Trimestriellement, un point d’avancement est réalisé par le pilote du processus XXet une synthèse est présentée au XX pour d’éventuels réajustements.


5 PROCESSUS

Logigramme

DEFINITION

Aspect environnemental :
Elément des activités, produits ou services de l’Etablissement ****** susceptible d’interactions avec l’environnement.

Aspect environnemental significatif :
Aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif au sens du chapitre 4.3 de la présente procédure.

Impact environnemental :
Toute modification de l’environnement négative (ou bénéfique) résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux de l’établissement ****


Mind mapping d'ISO 14001
Bibliographie