4.4.4 Documentation du SME

Texte de la norme

La documentation du système de management environnemental doit comprendre

a) la politique environnementale, les objectifs et cibles,

b) la description du domaine d'application du système de management environnemental,

c) la description des principaux éléments du système de management environnemental et leurs interactions, ainsi que la référence aux documents concernés,

d) les documents, y compris les enregistrements, exigés par la présente Norme internationale, et

e) les documents, y compris les enregistrements, considérés comme nécessaires par l'organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces des processus qui concernent ses aspects environnementaux significatifs.



Analyse et actions

ANALYSE:

On parle souvent du Manuel Environnement, notez comme la Norme n'en parle ...pas.

Ceci dit, il faut caractériser deux choses :

- les éléments principaux du SME et leurs interactions :
l'adjectif "principaux" a son importance, attention au niveau de détail dans ce descriptif, pensez au type d'information que vous souhaitez mettre à disposition, notamment son contenu et au(x) lecteur(s).

Les "interactions" spécifiées ici sont capitales car c'est dans les interfaces que demeurent les risques de perte, omission, rétention d'information, redondances... La norme recommande la vigilance.

- la gestion de la documentation du SME. Son exhaustivité en particulier.

ACTIONS :

1) Définir et inventorier tous les documents déterminants de l’environnement
=> Outil : "liste des documents d'organisation du SME", "liste des documents opérationnels",




LISTE DES 12 PROCEDURES ISO 14001 - identification des aspects environnementaux significatifs et maîtrisables. - Identification et receuil des exigences légales et autres. - Formation. - Communication interne et traitement des demandes externes. - Maîtrise opérationnel des activités pouvant avaoir un impact sur l'environnement en accord avec la Politique, les objectifs, les cibles et la conformité réglementaire. - Identification et intervention en cas de situations d'urgence. - Surveillance et mesurage des activités à risque pour l'environnement. - Evaluation de la conformité reglementaire. - Identification des non conformités, déclenchement et suivi des actions correctives et préventives. - Gestion des enregistrements relatifs à l'environnement. - Déroulement des audits environnementaux internes.

Ecarts recensés

Sur ce chapitre les écarts sont très rares.

- L'organisme intègre les exigences environnementales dans les procédures qualité sans identifier les spécificités environnementales

Source AFAQ