4.4.1 Structure et responsabilité

Texte de la norme

La direction doit s'assurer de la disponibilité des ressources indispensables à l'établissement, à la mise enœuvre, à la tenue à jour et à l'amélioration du système de management environnemental.

Ces ressources comprennent les ressources humaines, les compétences spécifiques, les infrastructures organisationnelles etles ressources technologiques et financières.

Pour faciliter l'efficacité du management environnemental, les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis, documentés et communiqués.

La direction de l'organisme au plus haut niveau doit nommer un ou plusieurs représentant(s) spécifique(s) de la direction, qui, indépendamment de leurs autres responsabilités, doit (doivent) avoir des rôles, responsabilités et autorités bien définis de façon à

a) s'assurer qu'un système de management environnemental est établi, mis en œuvre et tenu à jour, conformément aux exigences de la présente Norme internationale, et

b) rendre compte pour examen, à la direction de l'organisme au plus haut niveau, de la performance du système de management environnemental, y compris des recommandations pour son amélioration
.

Analyse

Concerne l'organisation : actions, acteurs à définir au moyen selon les cas, de fiches de fonctions axées environnement (de manière très détaillé pour tout ce qui a trait aux compétences spécifiques à acquérir ou à développer dans cette problématique environnementale) et communiquées au personnel concerné.

Il s'agit également :

- d'Etablir un lien entre responsabilité technique et personnelle : notion de performance environnementale individuelle.

- Favoriser les initiatives, l’anticipation, la participation à la recherche de solutions.

- Encourager les actions volontaires et les initiatives.

- Faire prendre conscience des conséquences d’une Non Conformité et de la responsabilité de chacun.

Et nommer un Responsable de projet représentant de la Direction.



Action

1/ Définir, documenter et communiquer les rôles, responsabilités et autorités de chacun. Il s'agit donc de Lister les responsabilités afférentes à la gestion du SME devant répondre aux questions suivantes :
- Qui garantit la conformité des obligations légales ?
- Qui organise la veille reglementaire ?
...
Outils => Liste des responsabilités et délégations, Organigramme fonctionnel

2/ Nommer via la direction un représentant pour la mise en œuvre du système et rendre compte des performances.

Ecarts recensés

Les écarts sont rares.

- Un manque de formalisme sur les rôles, responsabilités, autorités et missions de chacun.
- Les rôles, responsabilités, autorités et missions décrits dans le manuel environnement ne sont pas connus de tous.

Source AFAQ