4.3.4 Programme de management environnemental

Texte de la norme

L'organisme doit, à ses niveaux et fonctions concernés, établir, mettre en œuvre et tenir à jour des objectifs etcibles environnementaux documentés.

Les objectifs et cibles doivent être mesurables, lorsque cela est possible, et cohérents avec la politique environnementale, y compris l'engagement de prévention de la pollution, de conformité avec les exigences légales applicables et les autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit, et d'amélioration continue.

Lors de l'établissement et du passage en revue de ses objectifs et cibles, un organisme doit prendre en considération les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit, et ses aspects environnementaux significatifs.
Il doit également prendre en considération ses options technologiques, ses exigences financières, opérationnelles et commerciales, et les points de vue des parties intéressées.

Pour atteindre ses objectifs et cibles, l'organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un ou plusieurs programme(s).

Ce (ou ces) programme(s) doivent comporter

a) pour chaque niveau et fonction concernés de l'organisme, la désignation des responsabilités afin d'atteindre ces objectifs et cibles, et

b) les moyens et le calendrier de réalisation



Analyse

- Un objectif est un but environnemental général en matière de performance environnementale. Un objectif réside donc en une déclaration de performance complétée par des critères quantitatifs précis à atteindre.

- Une cible est spécifique à une activité ou à un aspect environnemental ; elle est mesurable à l’aide d’indicateurs et d’indices.

Bien entendu tous ces éléments doivent former un tout cohérent avec la politique environnementale dont ils dépendent.

Exemple :
Réduire les rejets de Composés organiques volatiles (COV ) dans l'air en 2005 (= Objectif) de 5% (= cible)"
Le pourcentage de rejet de COV dans l'atmosphère est l'indicateur.

Exemple :
Objectif = optimisation de la production des déchets, décomposé en plusieurs cibles = diminution de 20% de la production totale, réduction de 50% de la part de DIS dans un service déterminé.
Indicateur : kg de DIS/kg de déchets total, kg de déchets/kg de matière première, kg de déchets/ quantité totale de produit fabriqué.

La Norme est une construction logique et ce programme n'intervient pas ici au hasard. Pour sa préparation l'examen préalable de certains éléments s'impose comme l'environnement légal, législatif, la manière dont l'activité impacte son milieu, ce que la Direction entend mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs qu'elle se fixe et qui vont service ce programme.

Ce Programme regroupe tout ce dont on vient de parler et peut être établi sur un court, moyen ou long terme.



Actions

Il s'agit donc de

1/ Déterminer les objectifs et cibles à partir de :

- la législation en cours et applicable,(cf. chap. précédent)
- des Aspects environnementaux significatifs connus.
- des Options technologiques (faisabilité technique),
- des exigences financières, opérationnelles et commerciales (faisabilité économique)
- de la Politique environnementale.

2/ Documenter ces objectifs

3/ Déployer ces objectifs et cibles à chaque niveau hiérarchique.

4/ Construire le Programme d'actions afin de répondre à la Politique environnementale.

Il s'agit de réunir tous les éléments au sein d'un Programme (ou plan d'action) et :

- a) intégrer les objectifs et cibles
- b) Désigner le personnel en charge d'atteindre ces objectifs et définir leurs responsabilités.
- c) déterminer les actions à entreprendre
- d) définir les moyens techniques, humains et financiers (coûts, dépenses éventuelles, gains).
- e) pérciser les délais de réalisation, d'exécution, la charge de travail
- f) indiquer les actions de formation si nécessaire
- g) inscrire les indicateurs associés

=> Outil : plan d'action ou Programme :
Objectifs / Cibles / Actions / Moyens / Responsable(s) / Délais

Ce(s) Programme(s) est régulièrement revu (songez à la vitalité du système !) et doit intégrer les modifications d’activité, de produits ou des services nouveaux ou modifiés
.
Pour une gestion optimale du Programme, ses modalités de modification peuvent être définies (qui le fait, le vérifie, le valide, le tient à jour, le consulte, le diffuse, à qui, le revoit, le valide...).
=> Outil : Processus, ou procédure (pas exigée par la norme).

5/ Toujours veiller à la cohérence de ces objectifs et cibles avec la politique environnementale (avec engagement de prévention de la pollution).

6/ Régulièrement passer en revue et réviser les objectifs et les cibles pour intégrer des améliorations en performance environnementale.



Ecarts constatés

En ce qui concerne l'établissement des objectifs et des cibles, les écarts sont rares.

- Les objectifs ne sont pas quantifiés ni ciblés.
- Les objectifs sont généraux et ne portent que sur la maîtrise des impacts.
- Les objectifs sont « irréalistes » et donc impossible à atteindre.
- Tous les Aspects Environnementaux Significatifs ne sont pas pris en compte dans les objectifs et cibles.

Pour le programme les écarts constatés mettent à jour les défaillances suivantes :

- Les actions de mise en conformité réglementaire n'intègrent pas le programme et ne sont pas pris en compte.
- Le programme n'établit n'a pas de lien avec les objectifs cités.
- Le programme n'est pas budgété et les actions ne sont pas planifiées.
- Lourdeur du programme.
- Irrespect du programme .

Source Afaq