4.3.1 Aspects environnementaux

Texte de la norme

L'organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour

a) identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits et services, dans le cadre du domaine d'application défini pour le système de management environnemental, qu'il a les moyens de maîtriser, et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ouplanifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés, et

b) déterminer ceux de ces aspects qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) significatif(s) sur l'environnement (c'est-à-dire aspects environnementaux significatifs).

L'organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour.

L'organisme doit s'assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l'établissement, la mise en oeuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental



Analyse

Point d'orgue de la norme (avec la Politique bien sûr !), cette exigence consacre l'inventaire des aspects environnementaux dans le but d'en déduire les impacts qui doivent être "significatifs".

A ce titre, un aspect environnemental est une source d'impact en tant "qu'élément des activités, produits et services d'un organisme susceptible d'interractions avec l'environnement".

Exemple d'aspect environnemental :
- consommation d'eau
- consommation d'électricité
- rejet de matières en suspension dans l'eau
...

Le champ des aspects environnementaux recouvre :

- l'eau,
- l'Air,
- l'Energie,
- les Déchets,
- les Bruits,
- le Sol et sous-sols,
- le paysage,
- les risques.

Cet inventaire nécessite d'identifier toutes les activités excercées sur le site concerné et de les aborder en tout mode de fonctionnement, c'est-à-dire en mode :

- normal (quotidien)
- dégradé (Attention au périmètre de l'analyse, il ne faut pas oublier les activités connexes), ou accidentel
- maintenance

il s'agit également de :

- effectuer un bilan exhaustif des aspects et impacts
- identifier les aspects maîtrisables,
- déterminer les impacts significatifs (méthode fixant des critères de choix) en mode normal et dégradé.

Ces impacts significatifs doivent être pris en compte, hiérarchisés à partir d'une méthode définie pour fixer les objectifs et cibles en vue d'établir un programme d'action.

La notion de significativité est à définir dans la procédure.

Elle est souvent rattachée à une criticité ( dont on identifie la probabilité et la gravité) et doit se référer à la législation (conformité).

Ainsi pour les émissions atmosphériques l'examen des points suivants peuvent contribuer à déterminer l'ampleur de leur impact sur l'environnement :

- Conformité avec la législation
- Fréquence d'émission
- quantité : faible, forte.
- dangerosité : nocivité, caractère inflammable, corrosion, toxicité, explosif.

Pour les bruits les points suivants seraient examinés :

- Conformité majeure, mineure, avec la législation (supérieur à 70 décibels)
- Fréquence du bruit (fréquent, exceptionnel)
- Niveau de bruit (fort, faible)
- Caractère gênant (sensibilité envers les riverains) : oui, non.

Pour l'eau :

- Conformité avec la législation
- Fréquence : rejet journalier, non journalier,
- Quantité : forte, faible
- Dangerosité : nocivité, inflammable, corrosif, huile, toxique, explosif.

Les impacts rattachés sont à spécifier dans leur degré, sévérité, probabilité et persistance.

Bien sûr, ce bilan doit être périodiquement mis à jour.



Action

1/ Identifier toutes les activités du site pouvant impacter l'environnement.
Outil => logigrammes, cartographie :

Débuter par une cartographie des processus par groupes de travail, en précisant les bilans entrées-sorties selon différents modes de fonctionnement de l’organisme (maintenance, démarrage, nuit, mode dégradé…) et si possible, représenter:
- les étapes amont : stockage des matières premières et produits intermédiaires, transfert des matériaux, chaufferie, production d'air comprimé, de froid, poste électrique, plan des circuits d'eaux,
- les procédés de fabrication : principaux
- les étapes aval : stockages de produits finis et co-produits, activités exercées dans les stations de traitement des eaux, stockage des déchets.
- Infrastructures : voiries, espaces verts, aires de stockages, flux...

Voir dossier Approche des Processus sur izoland.

2/ Identifier les flux.
Outil => Diagramme des flux pour chaque procédé avec spécification des données d'entrée et de sortie (à lier avec les logigrammes).

Exemple de résultats à obtenir :
- Plan des rejets d'eau (pluviales, puits, eaux usées, eaux d'incendie),
- Plan des rejets liquide
- Plan des retentions
- Flux énergétiques => déchets
- Emissions de bruits
- Transport des matières dangereuses

3 (ou en 1) / QQOCQP).
- Déterminer le fréquence et les modalités de mise à jour des aspects afin de prendre en compte les évolutions qui pourraient affecter les activités ou/et sites concernés
- adjoindre à cette procédure les outils et moyens nécessaires à une réalisation efficace de cette identification des aspects environnementaux significatifs et maîtrisables, ainsi que les modes opératoires correspondants.

Une seule procédure peut suffire à décrire l'organisation et le dispositif d'inventaire des aspects environnemntaux et des aspects significatifs, ainsi que leur mise à jour.

4/ Inventorier les aspects environnementaux
Outil => Liste, tableau des aspects environnementaux et des AES.

Définir en amont la notion de significativité à associer à la notion de criticité qu'on retrouve dans toute analyse de risques (probabilité et gravité).

Exemple :

Intensité de l’impact, gravité, probabilité, persistance, dispositions légales, coût, sensibilité du milieu, pollution de l'eau, pollution de l'air, pollution des sols, nuisance sonore, nuisance visuelle, évacuation des déchets,

- Aspect - Impact associé - Pondération de l'impact ( se rappeler en effet que chaque aspect significatif identifié doit faire l'objet d'une maîtrise en conséquence penser bien définir le seuil de cacartère significatif et le nombre d'aspects environnementaux significatifs).

Il est conseillé de ne pas retenir plus d’une trentaine d’Aspects environnementaux significatifs car chacun devra être maîtrisé quand les conditions techniques et économiques le permettent.

5/ Lister les aspects environnementaux significatifs et maîtrisables.
Outils => les résultats de l'état de lieu initial, les dossiers d'installations classées, les études de déchets et les phases ci dessus.


Résultat des actions menées - Une procédure décrivant la méthodologie et le dispositif d'identification des aspects significatifs et maitrisables à disposition. Une liste à jour des aspects environnementaux significatifs et maitrisables.

Ecarts recensés

Sur ce chapitre les écarts sont fréquents.

- L'analyse environnementale n'est pas exhaustive ou mise à jour (intégration des nouveaux projets, modification d'activité, augmentation de production…)
- Les impacts ne sont pas hiérarchisés à partir d'une méthode définie.
- L'identification des aspects ne prend pas en compte les 3 situations possibles : normales, anormales et accidentelles.
- La méthode définie n'est pas appliquée.

Source AFAQ