4.6 Revue de Direction

Texte de la norme

À des intervalles planifiés, la direction à son plus haut niveau doit passer en revue le système de management environnemental de l'organisme, afin de s'assurer qu'il est toujours approprié, suffisant et efficace.

Les revues de direction doivent comprendre l'évaluation d'opportunités d'amélioration et le besoin de changements à apporter au système de management environnemental, y compris la politique environnementale et les objectifs et cibles environnementaux.

Des enregistrements des revues de direction doivent être conservés.

Les données d'entrée de la revue de direction doivent comprendre

a) les résultats des audits internes et des évaluations de la conformité aux exigences légales et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit,

b) les informations venant des parties intéressées externes, y compris les plaintes,

c) la performance environnementale de l'organisme,

d) le niveau de réalisation des objectifs et cibles,

e) l'état des actions correctives et préventives,

f) le suivi des actions décidées lors des revues de direction précédentes,

g) les changements de circonstances, y compris les développements dans le domaine des exigences légales et des autres exigences relatives à ses aspects environnementaux, et

h) des recommandations pour l'amélioration.

Les données de sortie de la revue de direction doivent comprendre des décisions et actions relatives à des modifications possibles de la politique environnementale, des objectifs, des cibles et d'autres éléments du système de management environnemental, en cohérence avec l'engagement d'amélioration continue.



Analyse et actions

ANALYSE :

ce chapitre ressemble fort à celui qui définit les modalités d'examen du SMQ (Système de management de la qualité). Et d'ailleurs cet aménagement nouveau est-il là pour aider à réaliser conjoitement une revue des deux systèmes mis en place (le SMQ et le SME). Il est cependant évident que les contenus thématiques diffèrent.

Il s'agit avant tout de mettre à disposition de la plus haute direction (!) l'ensemble des éléments permettant de juger trois aspects du SME :

- Son appropriation, sa correspondance, son adaptation à l'entreprise et son contexte (gare aux usines à gaz !).
- sa suffisance envers les impacts détectés, la nature de l'activité. Cette suffisance concerne donc les moyens et ressources qui alimentent le SME.
- son efficacité. concerne la Valeur ajoutée que le SME apporte et notamment l'atteinte des résultats escomptés déterminés au travers du dispositif des objectifs et des cibles.

Cette revue doit être planifiée et enregistrée.
la norme précise les éléments à examiner dans le cadre de cette revue et la nature des données de sortie. Il s'agit d'une réunion dans laquelle on analyse et statue.

ACTIONS :

1/Déterminer la fréquence des revues de direction.
=> Outil : planning

2/Documenter
la revue
=> Outils : supports, données obligatoires à examiner et analyser, ordre du jour, iste des participants, organisation, modalités d'examen, modèle de rapport, compte rendu de réunion...

3/Enregistrer
la revue
=> Outil :
Compte rendu

Ecarts recensés

Sur ce chapitre les écarts sont fréquents, cela est dû à la jeunesse du SME.

- La revue de direction ne statue pas sur l'efficacité du système, tout le SME n'a pas été passé en revue.
- Les comptes rendus ne sont pas formalisés.
- La revue de direction n'est pas correctement documentée, pas pris en compte les résultats des audits du SME.
- La périodicité choisie n'est pas respectée.

Source AFAQ