PLANIFICATION
La Norme : 4.3.1 PLANIFICATION

L'organisme doit établir et tenir à jour des procédures permettant en permanence d'identifier les dangers, d'apprécier les risques et de mettre en œuvre des mesures de maîtrise nécessaires.

Ces procédures couvrent :

a) les activités de routine et les activités ponctuelles
b) les activités de tous les employés ayant accès au lieu de travail y compris fournisseurs et visiteurs
c) les installations sur le lieu de travail, qu'elles soient fournies par l'organisme ou par d'autres.

L'organisme soit assurer que les résultats de ces évaluations et les effets de cette maîtrise sont pris en compte lors de la détermination des objectifs de santé et de sécurité au travail.
L'organisme doit consigner par écrit et tenir ces informations à jour :

La méthodologie de l'organisme concernant l'identification des dangers et l'évaluation du risque doit :
d) être définie selon son domaine d'application, sa nature et le temps nécessaire pour assurer son fonctionnement proactif plutôt que réactif.
e) prévoir la classification des risques et l'identification des risques qui doivent être éliminés ou maîtrisés par des mesures définies aux points 4.3.3 et 4.3.4.
f) être cohérente avec l'expérience de fonctionnement et la capacité des mesures de maîtrise des risques employées.
h) fournir les données d'entrée pour la définition des exigences relatives aux installations, l'identification des besoins en formation et/ ou le développement de contrôles de fonctionnement.
i) prévoir la surveillance des actions nécessaires pour assurer à la fois l'efficacité et l'à-propos de leur mise en œuvre.

Note : Pour de plus amples infos sur l'identification des dangers et l'évaluation du risque et la maîtrise des risques , voir spécification OHSAS 18002.




Interprétation


L'exigence sur les procédures est forte pusqu'il est ici demandé non seulement d'identifier les dangers (causes de problèmes potentiels en matière de santé et de sécurité au travail, cf. définition précise en 3.4), mais également d'apprécier les risques liés à ces dangers et de mettre en œuvre les mesures de maîtrise (sans qu'il soit demandé de supprimer les risques, puisque dans certains cas on ne peut que les réduire).

Le champ couvert par les procédures couvre :

- Les activités de routine c'est-à-dire tout ce qui a trait aux activités habituelles et qu'il ne faut pas négliger, bien au contraire. Dans ce type d'activité, la vigilance des acteurs s'émousse avec le temps, la négligence, l'impression de maîtrise et les habitudes.
- Les activités ponctuelles, pour lesquelles on ne dispose pas nécessairement de procédure "sécurisée", et qui sont souvent réalisée en urgence.
- Les activités du personnel, tous ceux qui fréquentent le site de l'organisme concerné et dont il faut assurer la sécurité : fournisseurs, visiteurs… on peut aussi ajouter bien sûr les intérimaires !
- Les installations "sur le lieu de travail" : il peut s'agir d'un site de production, mais aussi d'un chantier, mais aussi d'un véhicule de transport (cas des accidents de trajet).

Les résultats des évaluations sont pris en compte dans la détermination des objectifs ainsi que les effets de la maîtrise mis en place : efficacité des actions de suppression ou de réduction des risques.

Correspondant à la réalité de l'entreprise, la méthodologie de gestion et d'analyse des risques s'applique et reste centrée sur la prévention. Les risques sont classés (la norme ne précise pas formellement s'il faut distinguer les risques "majeurs" des risques "mineurs", ou s'il faut une typologie de risque par nature, origine, etc.), dans le but de permettre d'identifier un sous-ensemble de risques à traiter.


Les mesures de réduction de risques portent dans trois domaines principaux, cités par la norme :

- les installations
- la formation,
- les contrôles.

La norme n'impose pas d'adopter des dispositions simultanément dans ces trois domaines, mais seulement dans ceux qui sont pertinents pour une situation donnée au sein de l'entreprise.
La pertinence et l'efficacité des actions de mise en œuvre doivent bien sûr être surveillées.






Action

- Procédure d'identification des dangers (processus consistant à reconnaître l'existence d'un danger)
- Procédure d'appréciation des risques associés aux dangers identifiés : nivellement des risques : tolérance
- Procédure de mise en œuvre des mesures

- Classification des dangers classiques et potentiels par activités génériques et ponctuelles => liste
- catalogue, portefeuille des risques réels, potentiels détectés dans l’ensemble de l’entreprise

- Identification des activités internes et activités effectuées par des intervenants extérieurs / dangers /risques : Processus






Bibliographie

OHSAS 18002:1999, Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification OHSAS 18001".

Code du Travail (article L-230-2)
Décret du 5 novembre 2001, avec l'arrêté du 22 novembre 2001 et la circulaire du 18 août 2002, au sujet de l'établissement obligatoire du "document unique" démontrant que l'ensemble des risques d'une entreprise ont été analysés et traités.

Chapitres 4.3.2 à 4.3.4

4.3.2 Exigences légales et autres exigences L'organisme doit établir et tenir à jour une procédure permettant d'identifier et d'accéder aux exigences légales...

4.3.3 Objectifs Pour chaque fonction et niveau concernés, l'organisme soit établir par écrit et tenir à jour des objectifs...

4.3.4 Programme de MSetST Pour atteindre ses objectifs, l'organisme doit établir et tenir à jour un ou plusieurs programme(s) de management de S&ST.